Conditions Générales d’Utilisation de Spinowheel.com

Introduction

Les présentes conditions générales du site internet, rédigées sur cette page du site internet, régissent votre utilisation du site internet, Spinowheel, accessible à l’adresse www.spinowheel.com.

Ces conditions seront appliquées intégralement et affecteront votre utilisation de ce site internet. En utilisant ce site internet, vous acceptez toutes les conditions générales décrites ici.

Dans l’éventualité où vous viendriez à ne pas être d’accord avec l’une des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous, veuillez ne pas utiliser ce site internet.

Objectif

Ce site internet est un espace où Spinowheel, ses propriétaires, ses visiteurs et ses collaborateurs peuvent partager des informations, des histoires, des expériences et des recherches avec d’autres passionnés de micromobilité dans le monde entier. Nous ne sommes pas des professionnels et nous partageons généralement des informations basées sur des recherches et des expériences. Cependant, il peut arriver que nous collaborions avec des partenaires accrédités qui ont des qualifications professionnelles. Ces cas seront cités dans tout contenu faisant appel à leur expertise. S’il n’y a pas de mention d’un expert collaborateur sur un élément de contenu de notre site internet, vous devez supposer que le contenu contient nos opinions et qu’il est destiné uniquement à des fins de divertissement.

Les informations générales fournies sur ce site internet ne remplacent pas le diagnostic, le pronostic, le traitement, la prescription ou les conseils formels et individualisés d’un professionnel de la santé, d’un entraîneur professionnel, d’un athlète qualifié ou d’un autre professionnel qualifié. Demandez toujours l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel qualifié pour toute question concernant votre santé ou vos habitudes d’exercice. Ne négligez jamais l’avis d’un professionnel ou ne tardez pas à le demander en raison de ce que vous avez lu sur ce site internet.

Nous n’offrons pas de conseils professionnels sur ce site internet. Les informations contenues sur ce site internet sont uniquement destinées à des fins éducatives. Vous êtes seul responsable de toute action que vous prenez, ou omettez, même si elle est due aux informations que vous avez obtenues sur ce site internet.

En utilisant ce site internet, vous acceptez de ne pas tenir Spinowheel, ses propriétaires ou ses contributeurs responsables des actions que vous prenez, ou omettez de prendre, en raison des informations fournies sur ce site internet.

Propriété Intellectuelle

En dehors du contenu dont vous êtes propriétaire, en vertu des présentes Conditions, Spinowheel.com et/ou ses concédants de licence sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle et du matériel contenu dans ce site internet.

Une licence limitée vous est accordée uniquement dans le but de visualiser le matériel contenu sur ce site internet.

A notre connaissance, tout matériel présenté ici n’enfreint pas les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez que quelque chose présenté ici enfreint les droits de propriété intellectuelle d’une autre personne ou entité, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire fourni sur Spinowheel.com.

Utilisation Équitable

Ce site internet utilise occasionnellement des médias provenant de sources régies par la doctrine de l’utilisation équitable. Ni Spinowheel.com ni son propriétaire ne revendiquent la propriété des médias utilisés de cette façon et ils sont affichés strictement selon les directives et la jurisprudence établie concernant la doctrine de l’utilisation équitable.

Clause de non-responsabilité en matière de droits d’auteur – Droit Américain : En vertu de l’article 107 de la loi sur les droits d’auteur de 1976, une autorisation est accordée pour une “utilisation équitable” à des fins de critique, de commentaire, de reportage, d’enseignement, d’étude, d’éducation et de recherche.

L’utilisation équitable est une utilisation autorisée par la loi sur le droit d’auteur qui, autrement, pourrait constituer une infraction.

L’usage loyal est une doctrine de la loi américaine sur le droit d’auteur qui permet une utilisation limitée de matériel protégé par le droit d’auteur sans exiger l’autorisation des titulaires de droits, par exemple à des fins de commentaire, de critique, de reportage, de recherche, d’enseignement ou d’étude. Elle prévoit la citation ou l’incorporation légale, sans licence, de matériel protégé par le droit d’auteur dans l’œuvre d’un autre auteur, selon un test d’équilibre à quatre facteurs.

Restrictions

Vous êtes spécifiquement limité à tout ce qui suit :

– publier tout matériel du site internet dans tout autre média ;

– vendre, accorder des sous-licences et/ou commercialiser de toute autre manière le matériel du site internet ;

– exécuter et/ou montrer publiquement tout matériel du site internet ;

– utiliser ce site internet de quelque manière que ce soit qui soit ou puisse être préjudiciable à ce site internet ;

– l’utilisation de ce site internet d’une manière qui affecte l’accès des utilisateurs à ce site internet ;

– l’utilisation de ce site internet en violation des lois et réglementations applicables, ou de toute autre manière susceptible de causer un préjudice au site internet ou à toute personne ou entité commerciale ;

– s’engager dans des activités d’exploration de données, de récolte de données, d’extraction de données ou toute autre activité similaire en relation avec ce site internet ;

– utiliser ce site internet pour faire de la publicité ou du marketing.

L’accès à certaines zones de ce site internet est restreint et Spinowheel.com peut restreindre davantage votre accès à toute zone de ce site internet, à tout moment, à sa discrétion absolue. Tout identifiant d’utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce site internet sont confidentiels et vous devez également en maintenir la confidentialité.

Votre Contenu

Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site internet, ” Votre Contenu ” désigne tout texte audio, vidéo, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site internet. En affichant Votre Contenu, vous accordez à Spinowheel.com une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour l’utiliser, le reproduire, l’adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias.

Votre contenu doit vous appartenir et ne doit pas porter atteinte aux droits d’un tiers. Spinowheel.com se réserve le droit de supprimer tout Votre Contenu de ce site internet à tout moment et sans préavis.

Garantie

Ce site internet est fourni “tel quel”, avec tous les défauts, et Spinowheel.com n’exprime aucune déclaration ou garantie, de quelque nature que ce soit, concernant ce site internet ou les éléments contenus sur ce site internet.

Affiliation

Spinowheel gagne de l’argent grâce aux achats qualifiés effectués sur notre site internet. Si vous effectuez un achat par le biais de liens sur ce site internet, il se peut que nous recevions une petite part de la vente de la part de programmes d’affiliation.

La commission que Spinowheel perçoit pour le renvoi du trafic vers ces programmes d’affiliation est gratuite pour vous. Ces programmes utilisent un “cookie” pour suivre votre activité et créditer Spinowheel pour le renvoi. Pour en savoir plus sur notre politique et sur la façon dont les cookies sont utilisés sur ce site internet, consultez notre politique de confidentialité.

Responsabilité

En aucun cas, Spinowheel.com, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourront être tenus pour responsables de quoi que ce soit découlant de votre utilisation de ce site internet ou y étant lié de quelque manière que ce soit, que cette responsabilité soit contractuelle ou non. 

Spinowheel.com, y compris ses propriétaires, ses dirigeants, ses administrateurs et ses employés ne seront pas tenus responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site internet ou des informations qu’il contient.

Indemnisation

Vous acceptez par la présente de défendre, d’indemniser et de tenir Spinowheel, ses dirigeants, employés, entrepreneurs indépendants, propriétaires et autres personnes ayant des intérêts dans cette entreprise (ci-après dénommés “Propriétaire” pour les besoins de cette section), à l’écart de toutes les réclamations, actions, dommages, dépenses (y compris les honoraires raisonnables d’avocats), pertes ou responsabilités encourues ou revendiquées contre le Propriétaire ou l’un de ses Indemnitaires pour des blessures (y compris le décès) de personnes, des dommages ou destructions de biens, ou liés de quelque manière que ce soit à votre violation de l’une des dispositions de ces Conditions.

Validité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide en vertu d’une loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions des présentes.

Plaintes et Rétractations

Si vous trouvez du matériel publié sur ce site internet que vous considérez comme préoccupant, y compris, mais sans s’y limiter, du matériel inexact ou trompeur, diffamatoire, publié sans les licences ou le consentement nécessaires, ou portant atteinte aux droits d’autrui, veuillez nous contacter en utilisant le formulaire fourni sur Spinowheel.com. Les plaintes seront traitées au cas par cas.

Modification des Conditions

Spinowheel.com est autorisé à réviser ces conditions à tout moment comme bon lui semble, et en utilisant ce site internet, vous êtes censé revoir ces conditions régulièrement.

Affectation

Spinowheel.com est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions sans aucune notification. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l’un de vos droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions.

Intégralité

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre Spinowheel.com et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site internet, et remplacent tous les accords et arrangements antérieurs.

Loi Applicable et Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois françaises et vous vous soumettez à la juridiction exclusive des tribunaux d’état et fédéraux situés à Bordeaux, Aquitaine, France pour la résolution de tout litige.